Mentions légales

Dernière mise à jour : avril 2026

Éditeur du service

Le service Lunelos est édité par :

Ecopatrimoine Conseil
6 rue Mirabeau — 66000 Perpignan
SIRET : 909 388 373 00013
N° TVA intracommunautaire : FR70909388373
N° de déclaration d'activité de formation : 76660269966
Email : contact@ecopatrimoine-conseil.com

Lunelos est une marque d'Ecopatrimoine Conseil.

Directeur de la publication

David Lalanne, en qualité de représentant d'Ecopatrimoine Conseil.

Hébergement

Netlify, Inc.
44 Montgomery Street, Suite 300
San Francisco, CA 94104 — États-Unis
www.netlify.com

Supabase, Inc. (base de données et authentification)
970 Toa Payoh North #07-04, Singapore 318992
supabase.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le service Lunelos (textes, graphiques, logos, icônes, images, logiciels) est la propriété exclusive d'Ecopatrimoine Conseil et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du service, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable d'Ecopatrimoine Conseil.

Responsabilité

Ecopatrimoine Conseil s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le service. Toutefois, elle ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition. En conséquence, Ecopatrimoine Conseil décline toute responsabilité pour les imprécisions, inexactitudes ou omissions portant sur des informations disponibles sur le service.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.